Produits de données sur la PI: Brevets

Publications de demandes mises à la disposition du public (livraison hebdomadaire sur CD)

Livraison hebdomadaire des CD-ROM « Mimosa » contenant les plus récentes demandes de brevet canadien mises à la disposition du public. Toutes les entrées contiennent « une première page en mode mixte » consultable et des images TIFF de la totalité de la demande. Les données bibliographiques et les précis sont consultables.

Publications de brevets délivrés (mise à jour hebdomadaires sur CD)

Livraison hebdomadaire des CD-ROM « Mimosa » contenant les brevets canadiens récemment accordés. Toutes les entrées contiennent une « première page en mode mixte » consultable et des images TIFF de la totalité du brevet. Les données bibliographiques et les précis sont consultables.

Données bibliographiques comprenant les précis et les revendications en texte intégral (mise à jour hebdomadaires par FTP)

Nouvelles données bibliographiques, avec les précis et les revendications en texte intégral conforme à la norme ST 36 de l'OMPI (xml), provenant des brevets et demandes de brevet canadiens récemment délivrés mis à la disposition du public, ainsi que les demandes antérieurement rendues publiques. Accessible par transfert de fichier automatisé FTP tous les mercredis.

Données bibliographiques comprenant les précis et les revendications en texte intégral (mise à jour mensuelles sur CD)

Nouvelles données bibliographiques y compris les précis et les revendications en texte intégral conforme à la norme ST 36 de l'OMPI (xml) provenant des brevets et demandes de brevet mis à la disposition du public et mises à jour des demandes antérieurement rendues publiques.
Accessible sur CD-ROM livré à la fin de chaque mois.

Publications de demandes mises à la disposition du public, offertes depuis juillet 1999 (pour une année donnée) sur CD

CD-ROM « Mimosa » contenant les demandes de brevet canadien mises à la disposition du public. Toutes les entrées contiennent « une première page mixte » consultable et des images TIFF de toutes les autres pages. Les données bibliographiques et les précis sont consultables. Elles se présentent sous la forme de collections annuelles contenant chacune environ 130 CD-ROM.

Publications de brevets délivrés depuis le 1^er janvier 2000 (pour une année donnée) sur CD

CD-ROM « Mimosa » contenant les brevets canadiens délivrés. Toutes les entrées contiennent « une première page mixte » consultable et des images TIFF de toutes les autres pages. Les données bibliographiques et les précis sont consultables. Elles se présentent sous forme de collections annuelles contenant chacune environ 40 CD-ROM

Données bibliographiques 1869 – 1978 sur CD

Données bibliographiques limitées pour les brevets canadiens délivrés, en format conforme à la norme ST 36 de l'OMPI (xml) sur CD-ROM.

Données bibliographiques 1978 – 2008 (comprenant les précis et les revendications en texte intégral) sur CD

Données bibliographiques pour les brevets canadiens délivrés de 1978 à 2008 et demandes de brevet mises à la disposition du public entre le 1^er octobre 1989 et le 31 décembre 2008. Tous les documents des brevets dont la date est postérieure au 15 août 1978, y compris les précis et les revendications en texte intégral conforme à la norme ST 36 de l'OMPI (xml).

Données bibliographiques (pour une année donnée) sur CD

Données bibliographiques y compris les précis et les revendications en texte intégral conforme à la norme ST 36 de l'OMPI (xml) concernant les brevets canadiens délivrés et les demandes de brevet mises à la disposition du public au cours d'une année donnée. Ces fichiers sont accessibles sur CD-ROM.