Qu'est-ce qui fait le nom? Utiliser les marques de commerce comme outil d'affaires

Utiliser les marques de commerce comme outil d'affaires

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• Distinguez-vous dans la foule
• Un actif commercial précieux
• Les 10 marques qui valent le plus dans le monde
• Le nom de votre entreprise et votre marque de commerce — quelle est la différence?
• Déjouez les fraudeurs!
• Enregistrer une marque de commerce, ça peut être payant!
• Évitez les ennuis…
• Vous songez à exporter?

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Distinguez-vous dans la foule

Dans le monde des affaires, le succès dépend largement du message qu'on véhicule et de l'image qu'on projette, particulièrement sur le marché mondial et concurrentiel d'aujourd'hui. Même si vous offrez un excellent produit ou service, si vous ne pouvez vous démarquer facilement des autres, les gens opteront plutôt pour une entreprise mieux connue. Votre marque de commerce distingue vos produits et services de ceux de vos concurrents et contribue à établir votre identité sur le marché.

Obtenir une preuve légale de la propriété d'une marque de commerce est une décision d'affaires judicieuse. Idéalement, à cette fin, vous devriez faire une demande d'enregistrement de votre marque de commerce auprès de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC).

Un actif commercial précieux

Les marques de commerce représentent non seulement les produits et services réels d'une entreprise, mais aussi sa réputation. Certaines entreprises dépensent des millions de dollars pour entretenir soigneusement leur image de marque.

Saviez-vous que :

• des sociétés telles que Michelin, Levi Strauss et Intel considèrent que leurs marques de commerce sont leurs plus précieux actifs commerciaux¹?
• le président de Coca-Cola a affirmé que tous les immeubles, les machines, l'équipement, les véhicules et les biens matériels de la société pouvaient être détruits, mais que, du moment que la marque de commerce subsisterait, la société n'aurait aucune difficulté à remettre l'entreprise sur pied²?

Un investissement stratégique !

Chaque fois que vous faites paraître votre marque de commerce sur des affiches, des boîtes, des emballages ou dans des publicités, vous investissez dans celle-ci. Que votre entreprise soit nouvellement établie ou qu'elle soit implantée de longue date, c'est payant de se renseigner au sujet des marques de commerce. Dans le monde trépidant d'aujourd'hui, enregistrer votre marque de commerce est une bonne stratégie d'affaires.

Les 10 marques qui valent le plus dans le monde

Rang	Marque	Valeur de la marque en 2005 (milliards $US)
1	COCA-COLA	67 525
2	MICROSOFT	59 941
3	IBM	53 376
4	GE	46 996
5	INTEL	35 588
6	NOKIA	26 452
7	DISNEY	26 441
8	McDONALD'S	26 014
9	TOYOTA	24 837
10	MARLBORO	21 189

Données : Business Week/Interbrand, Best Global Brands Study, 2005³

KLEENEX, HEINZ, BELL CANADA ET BOMBARDIER

Il s'agit de marques de commerce connues que vous n'oseriez jamais utiliser pour vos produits ou services parce qu'elles appartiennent à quelqu'un d'autre. Il y a toutefois beaucoup d'autres marques enregistrées dont vous ignorez probablement l'existence. En 2004-2005, l'OPIC a enregistré environ 29 000 marques de commerce.

La première étape consiste à consulter, gratuitement, la Base de données sur les marques de commerce canadiennes, afin de :

• vous assurer que vous n'utilisez pas, sans le savoir, la marque de quelqu'un d'autre;
• vous renseigner sur vos concurrents et sur les produits et services qu'ils offrent.

Le nom de votre entreprise et votre marque de commerce — quelle est la différence?

La dénomination sociale d'une entreprise, que celle-ci ait été constituée au provincial ou au fédéral, est le nom légal de celle-ci.

Le nom commercial est la dénomination sous laquelle l'entreprise est établie. Une entreprise peut utiliser son nom commercial ou une partie de celui-ci en tant que dénomination sociale. Une entreprise peut aussi décider d'employer un nom commercial distinct.

Une marque de commerce consiste en un mot, un symbole ou un dessin, ou toute combinaison de ceux-ci, qui sert à distinguer les produits ou services d'une personne ou d'un organisme d'autres produits ou services offerts sur le marché. Seul l'enregistrement d'une marque de commerce confère à son propriétaire des droits d'utilisation exclusifs au Canada, en vertu de la Loi sur les marques de commerce — il s'agit d'un titre légal qui protège votre propriété intellectuelle.

Par exemple :

Vous êtes propriétaire d'une fabrique de crème glacée et votre entreprise s'appelle ABC Ltée :

• Exemple 1 : Les gens connaissent votre crème glacée sous le nom de ABC Ltée, parce que vous utilisez cette dénomination comme marque de commerce ou en association avec votre crème glacée. Vous pouvez alors demander l'enregistrement de ABC Ltée comme marque de commerce.
• Exemple 2 : Les gens connaissent votre crème glacée sous le nom dont vous en avez fait la promotion, par exemple, « Pôle Nord ». Bien que le nom officiel de votre entreprise soit ABC Ltée, personne ne l'associe à votre crème glacée. En conséquence, ABC Ltée ne peut être considéré comme une marque de commerce, à moins que vous ne commenciez à l'utiliser en tant que telle. En revanche, vous pouvez demander l'enregistrement de la marque de commerce « Pôle Nord ».

Déjouez les fraudeurs!

Certains concurrents peuvent être tentés de copier ou d'imiter la marque d'autres entreprises florissantes. Déjouez-les tout en vous protégeant : enregistrez votre marque de commerce! Une marque enregistrée peut être un titre de propriété rassurant en cas de litige. Même si vos produits et services ne sont pas encore sur le marché, vous pouvez déjà déposer une demande fondée sur leur emploi projeté.

Enregistrer une marque de commerce, ça peut être payant!

Les franchisés peuvent payer de grosses sommes d'argent pour avoir le droit d'utiliser un nom, un concept, des recettes — ce qu'on appelle du « savoir-faire ». Lorsqu'une entreprise en achète une autre, c'est en général pour son savoir-faire, sa réputation et son nom. « Les marques renommées sont en demande et les entreprises sont prêtes à investir des sommes importantes pour la reconnaissance et l'accès aux marchés immédiats qu'elles offrent. […] Au fur et à mesure que les prix augmentent, l'importance de protéger l'identité de sa marque s'accroît⁴». La propriété intellectuelle peut donc s'avérer un actif précieux dans toute transaction. Vous voulez tirer profit de la vente de votre propriété intellectuelle? Nous vous recommandons alors de l'enregistrer afin de pouvoir prouver que vous en êtes le propriétaire. L'OPIC exige des frais modestes pour l'enregistrement d'une marque de commerce. L'enregistrement vous donne le droit exclusif d'utiliser la marque au Canada pendant 15 ans et peut être renouvelé par périodes subséquentes de 15 ans, moyennant le paiement d'un droit de renouvellement.

Vous pouvez effectuer, gratuitement, des recherches dans la Base de données sur les marques de commerce canadiennes pour :

• vous assurer que vous n'employez pas la marque de quelqu'un d'autre;
• en savoir davantage sur vos concurrents et obtenir des renseignements commerciaux précieux;
• vous tenir au courant des tendances dans l'industrie;
• gérer vos actifs de propriété intellectuelle;
• en tirer bien d'autres avantages…

Familiarisez-vous avec le contenu de la base de données ou effectuez des recherches plus efficaces en utilisant le Tutoriel sur la Base de données sur les marques de commerce.

Évitez les ennuis…

Si quelqu'un enregistre une marque de commerce qui est la même que celle que vous utilisez, mais que vous n'avez pas enregistrée, vous pourriez perdre beaucoup de temps, d'énergie et d'argent devant les tribunaux au lieu de faire des affaires.

Vous songez à exporter?

Si vous prévoyez un jour exporter vos produits ou services, assurez-vous que la marque que vous prévoyez utiliser n'est pas déjà enregistrée dans les pays où vous comptez faire affaire. Pour utiliser cette marque sur différents marchés, vous devez obtenir une protection dans chacun des pays concernés.

Besoin de plus de détails? Visitez notre site Web ou contactez-nous. Vous voudrez peut-être aussi rencontrer votre conseiller juridique et un conseiller auprès d'entreprises afin de vous renseigner sur les avantages que présente l'enregistrement d'une marque de commerce.

Visitez notre site Web pour :

• savoir comment enregistrer une marque dans le Coffre à outils sur la PI;
• consulter le Guide des marques de commerce;
• effectuer une recherche préliminaire au moyen de la Base de données sur les marques de commerce canadiennes;
• remplir et soumettre en ligne votre demande d'enregistrement;
• examiner le tarif des droits;
• renseignez-vous sur la PI; et
• élaborer des stratégies pour protéger et exploiter la PI dans la publication Démarquez-vous de vos concurrents.

Contactez-nous

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¹ Financial World, édition du 2 août 1994.
² Jean-Pierre de Chalain, The South African Institute of Intellectual Property Law, bulletin no 53, décembre 1995.
³ BusinessWeek, édition de juillet 2005.
⁴ John Schofield, Brave New Brands, Maclean's, édition du 18 mai 1998.