Protégez votre création

Vous avez créé une œuvre originale. Il peut s’agir d’une chanson, d’un livre, d’une peinture, d’une carte, d’une pièce de théâtre, d’une vidéo ou de toute autre œuvre dramatique, musicale, artistique ou littéraire (y compris les programmes informatiques). Apprenez comment protéger votre création.

Vous avez cree une oeuvre originale?

Que vous soyez auteur-compositeur, écrivain, musicien ou artiste de spectacle participant à la prestation d'une pièce de théâtre ou d'une œuvre audiovisuelle, au Canada vous détenez automatiquement le droit d’auteur sur vos œuvres. Vous n’avez pas à enregistrer vos œuvres de quelque façon que ce soit pour avoir ce droit. Toutefois, si vous obtenez un certificat d'enregistrement, vous aurez une preuve qu’il existe un droit d'auteur et que vous en êtes le titulaire enregistré.

Copyright

En général, lorsque vous détenez un droit d'auteur, vous avez le droit exclusif de produire ou de reproduire la totalité ou une partie importante d’une œuvre sous une forme quelconque. Ce droit comporte le droit d'exécuter une œuvre ou toute partie importante de cette œuvre ou, dans le cas d'une conférence, le droit de la donner. Si l'œuvre n'est pas publiée, le droit d'auteur inclut le droit de publier l'œuvre ou d'en publier une partie importante.

Le droit d'auteur protège couramment les œuvres suivantes :

œuvres littéraires
livres, dépliants, programmes informatiques et autres œuvres écrites
œuvres dramatiques
films, pièces de théâtre, scénarios, scripts, etc.
œuvres musicales
compositions musicales avec ou sans paroles
œuvres artistiques
peintures, dessins, cartes, photographies, sculptures, plans, etc.

Le droit d'auteur vise également les prestations, les enregistrements sonores et les signaux de communication (ondes radio).

Pour en savoir davantage sur le droit d'auteur, veuillez consulter Le guide de droit d’auteur ou suivez ce lien pour enregistrer votre droit d'auteur en ligne.


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